Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALAISONS DE LA MUSCADIERE
SARL PHILIS

Numéro de dépôt :
98756219
Date de dépôt :
21/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2008

Présentation de la marque SALAISONS DE LA MUSCADIERE

Déposée le 21 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SALAISONS DE LA MUSCADIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILIS domicilié(e) ZA LES REGAINS, 43100 VIEILLE BRIOUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 374 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PHILIS - France.

La marque SALAISONS DE LA MUSCADIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALAISONS DE LA MUSCADIERE est expirée depuis le 21 octobre 2008.

PHILIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES LANIERS , GRAND LOUP , Louis AUVERGNE , LE GRENADIER


SARL PHILIS - ZA LES REGAINS, 43100 VIEILLE BRIOUDE - France - SIREN 334374525


SARL PHILIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus ", gibier ; extraits de viande ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; graisse, saucissons.